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Conditions d'utilisation

CONDITIONS D’UTILISATION

Les présentes Conditions d’Utilisation ont pour objet de définir les modalités d’accès et d’utilisation du site internet monsofa.fr, édité par MON SOFA.

En accédant et en naviguant sur le site monsofa.fr, l’utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions et les accepter sans réserve.

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Le site monsofa.fr est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès à Internet.  
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ARTICLE 2 – UTILISATION DU SITE

L’utilisateur s’engage à utiliser le site monsofa.fr de manière loyale et conforme aux lois et règlements en vigueur.

Il est strictement interdit d’utiliser le site :
- à des fins frauduleuses ou illégales
- pour porter atteinte aux droits de tiers
- pour perturber le fonctionnement du site
- pour tenter d’accéder frauduleusement aux systèmes informatiques

ARTICLE 3 – CONTENU DU SITE

Les informations, produits, descriptions, photographies et contenus présents sur le site sont fournis à titre indicatif.

MON SOFA s’efforce de fournir des informations exactes et à jour, mais ne garantit pas l’exactitude, la complétude ou l’actualité permanente des contenus.

Les photographies des produits ne sont pas contractuelles.

ARTICLE 4 – PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

L’ensemble du site monsofa.fr, incluant notamment les textes, images, graphismes, logos, icônes, vidéos, ainsi que leur mise en forme, est la propriété exclusive de MON SOFA, sauf mention contraire.

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ARTICLE 9 – MODIFICATION DES CONDITIONS

MON SOFA se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes Conditions d’Utilisation.  
Les conditions applicables sont celles en vigueur à la date de navigation sur le site.

ARTICLE 10 – DROIT APPLICABLE ET JURIDICTION

Les présentes Conditions d’Utilisation sont soumises au droit français.

En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire.
 

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